MENTION LÉGALES
Statut du propriétaire : Société
Le Créateur du site est : contact@formations-gratuites.info
Contactez le responsable de la publication :
contact@formations-gratuites.info
Le responsable de la publication est une personne morale.
Hébergeur
Le Site est hébergé par la société Amazon
Web Services :
Amazon Web Services LLC
P.O. Box 81226
Seattle, WA 98108-1226
Responsabilité
Le créateur du site peut modifier la présente charte à
tout moment. Ces modifications prendront effet dès leur
publication sur le site. Nous vous invitons, par conséquent,
à consulter le présent document fréquemment.
L'accès à ce site internet, ainsi que
l'utilisation de son contenu, s'effectuent dans le cadre des
conditions d'utilisation décrites ci-après. Le fait,
pour tout internaute, d'accéder et de naviguer sur le site
internet constitue de sa part une acceptation pleine et entière
de ces conditions d'utilisation.
Le site internet est soumis à la réglementation
française. Tout litige afférant à l'usage du
site internet, et notamment aux présentes conditions
générales d'utilisation, est soumis, sauf disposition
légale ou réglementaire contraire, à la
compétence des tribunaux de Paris.
Le créateur du site s'efforce d'assurer la fiabilité
et la mise à jour des informations diffusées sur le site
internet, dont elle se réserve le droit de corriger, à
tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois,
Le créateur du site ne peut garantir l'exactitude, la
précision ou l'exhaustivité de ces informations.
Le créateur du site décline toute responsabilité pour
toute imprécision, inexactitude ou omission ainsi que pour tous
dommages résultant d'une introduction frauduleuse d'un
tiers ayant entraîné une modification des informations
mises à disposition sur le site internet. Le créateur du site
n'est en aucun cas responsable d'éventuels dommages
directs ou indirects ou de quelque perte que ce soit dus à la
consultation de ces pages ou à la consultation de pages
accessibles par des liens hypertextes présents sur le site
internet, ou encore à l'impossibilité
d'accéder au site internet.
De même, Le créateur du site décline toute
responsabilité concernant l'accès et le contenu de
sites internet tiers sur lesquels elle n'exerce aucun
contrôle, y compris lorsque ces sites internet contiennent des
liens hypertexte vers le site internet.
L'utilisateur s'engage à ne pas perturber le bon
fonctionnement du site internet par des actes ayant pour effet de nuire
au site internet, à l'éditeur ou aux autres
utilisateurs.
Propriété intellectuelle
La structure générale ainsi que tous les
éléments dont les textes, images, photographies,
illustrations, sons, musiques, savoir-faire, noms de produits, noms de
marques, logos mis en ligne sur ce site internet sont, sauf mentions
particulières, la propriété exclusive de
Le créateur du site, ou le cas échéant, on fait
l'objet d'une licence ou d'une autorisation expresse de
la part de leur propriétaire aux fins de leur
représentation sur ce site internet.
Toute reproduction et/ou représentation totale ou partielle du
site internet par quelque procédé que ce soit, sans
l'autorisation expresse, écrite et préalable de son
propriétaire, est interdite, sauf aux fins exclusives
d'usage personnel et privé telles que reconnues par la loi.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site
internet et dont Le créateur du site est productrice, qui sont
protégées par le Code de la propriété
intellectuelle.
La création de liens hypertextes vers le site internet ne peut
être faite qu'avec l'autorisation écrite et
préalable de Le créateur du site, cette autorisation pouvant
être révoquée à tout moment.